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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PANOTEL
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COLLECTION PANISOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION PANISOLE
SOCIETE PANOTEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3264080
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2013
COLLECTION PANISOLE de SOCIETE PANOTEL

Présentation de la marque COLLECTION PANISOLE

Déposée le 22 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PANOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION PANISOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PANOTEL domicilié(e) 43 à 47 rue Benfleet,93230 ROMAINVILLE - 93230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 952 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES NRjppF1297/MA4 domicilié(e) 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque COLLECTION PANISOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION PANISOLE est expirée depuis le 22 décembre 2013.

SOCIETE PANOTEL a également déposé les autres marques suivantes : PANOTEL , PANISOLE


SOCIETE PANOTEL, société anonyme - 43 à 47 rue Benfleet,93230 ROMAINVILLE - 93230 - France - SIREN 303952584


CABINET ORES NRjppF1297/MA4 - 36, rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Farines et préparations faites de céréales ; produits de boulangerie, pain, pâtisserie, produits de viennoiserie, biscuits, biscottes.